Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nui'Zen
R.STAT (SA)

Numéro de dépôt :
3171478
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/06/2012
Nui\'Zen de R.STAT

Présentation de la marque Nui'Zen

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) R.STAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Nui'Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.STAT domicilié(e) 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe SANNEJAN R.STAT domicilié(e) 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

La marque Nui'Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nui'Zen est expirée depuis le 28 juin 2012.

R.STAT a également déposé les autres marques suivantes : SILVER SHIELD , R. STAT PROTECT , SILVERSHIELD , R.STAT , SilverStat


R.STAT (SA) - 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 413223207


Mr Philippe SANNEJAN R.STAT - 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Matières fibreuses de rembourrage Fils à usage textile Tissus pour literie Tapis et revêtements de sol textile

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.